Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES
LA PETITE MARQUISE, SAS

Numéro de dépôt :
3835980
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2021
QUERNON D\'ARDOISE DES ARDENNES de LA PETITE MARQUISE

Présentation de la marque QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES

Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 RUE DES LICES - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 447 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 RUE DES LICES - 49100 - ANGERS - France.

La marque QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES est expirée depuis le 1 juin 2021.

LA PETITE MARQUISE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE , Quernons d'Ardoise , LES ARDOISES DE PARIS , Maquernon , QUERNONS D'ARDOISE , RUE DELICES , QUERNONS D'ARDOISE , LE TRAMWAY D'ANGERS , L'ARDOISE D'ANGERS TRELAZE , REPARTON D'ARDOISE


LA PETITE MARQUISE, SAS - 22 RUE DES LICES - 49100 - ANGERS - France - SIREN 390447068


LA PETITE MARQUISE - 22 RUE DES LICES - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.